Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 8000 euros créée le 8 novembre 2001.
Siège social: MULTIPASPORT STUDIO ASTON VALLEY ROUTE D'ECAJEUL 14270 PERCY FRANCE
Immatriculation au registre du Commerce des Sociétés de LISIEUX, SIRET 439 882 283 00013 Gérante: Mélanie CAILLEBOTTE, nationalité Française
Activité: "La promotion du sport par tout moyen de communication existant ou à venir, le développement de logiciels informatiques sportifs, le conseil sportif, la location et la vente de matériel audiovisuel et informatique, l'accès internet et les jeux vidéo au moyen de cybercafés."
MULTIPASPORT RESPECTE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Tous nos sites sont référencés auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) sous l'enregistrement n°780775 en application de l'article 16 de la Loi relative l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et de l'article 47 de la délibération n°87-25 du 10 février 1987 fixant le règlement intérieur de la CNIL.
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- www.multivolley.com
Ne spamez pas, et conservez l'Internet propre !
MARQUES DEPOSEES MULTIPASPORT
Toutes les marques créées par MULTIPASPORT (noms de logiciels, sites Internet) sont déposées auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Une marque déposée ne peut être détournée ou exploitée par un tiers sans autorisation express de son propriétaire. L'utilisation frauduleuse d'une marque déposée par Multipasport expose son auteur à des poursuites pour contrefaçon. Selon l'INPI, la contrefaçon se définit comme la reproduction ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle d'un brevet et plus généralement de droits de propriété intellectuelle (littéraire et artistique) et ce sans l'autorisation de son propriétaire.
Devant l'augmentation de l'utilisation directe ou détournée sans notre accord de nos logos, la Direction Générale de Multipasport prévient que des actions en justice pourront être intentées contre leurs auteurs. MultiVolley.com et son logo sont particulièrement visés par ce phénomène.
Cette marque ayant été enregistrée auprès de l'INPI comme les autres créations MULTIPASPORT, nous rappelons que le flagrant délit photographié ci-contre expose ses auteurs à des poursuites dont l'issue se traduirait par une forte amende dans le meilleur des cas.
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